Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://scandal-lh.com l’identité des différents intervenants :

Éditeur du site: Oasis Projet

Adresse :

Technopôle du Madrillet
705 avenue Isaac Newton
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

SIRET : 45066830600035

TVA intracommunautaire : FR15450668306

Responsable de publication : M. Garnier François (Directeur Général)

Contact : contact@oasis-projet.com 

Hébergement

Nom de l’hébergeur : Oasis Projet

Adresse : 

Technopôle du Madrillet
705 avenue Isaac Newton
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

Téléphone : 02.35.78.11.90

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logo, graphismes) sont protégés par le droit d’auteur. 

Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord préalable.

Limite de responsabilité

L'éditeur décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement ou d’erreur sur le site. 

Liens externes : l’éditeur n’est pas responsable du contenu vers lequel pointent les liens sortants.